1. Édition du site
Le site internet accessible à l’adresse https://www.c-coool.fr/ est édité par la SARL AI WHEEERE, société à responsabilité limitée au capital de 2 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro SIREN 933 767 964, dont le siège social est situé 9 rue Marie Curie, 59290 Wasquehal, France, représentée par M. David Ricouard.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67933767964.
Propriétaire du site : M. David Ricouard
Directeur de la publication : M. David Ricouard
Contact : contact@c-coool.fr
Hébergeur : Le site https://www.c-coool.fr/ est hébergé par IONOS SARL (7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, 431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911.
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
M. David Ricouard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M. David Ricouard.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité
M. David Ricouard ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://www.c-coool.fr/.
M. David Ricouard décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.c-coool.fr/.
M. David Ricouard s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.c-coool.fr/. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. M. David Ricouard se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, M. David Ricouard se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).
4. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur du site https://www.c-coool.fr/ dispose d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition et de suppression des informations collectées. Pour exercer ces droits, veuillez contacter notre Délégué à la Protection des Données : M. David Ricouard - contact@wheeere.fr .
Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
5. Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.c-coool.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et décline toute responsabilité concernant ces liens externes ou les liens créés par d’autres sites vers https://www.c-coool.fr/.
La navigation sur le site https://www.c-coool.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent notamment d’obtenir des mesures de fréquentation.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale d’un mois.
Pour plus d’informations sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
©Droits d'auteur. Tous droits réservés.
Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions
Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.